CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET
D'UTILISATION
IL EST RAPPELÉ QUE :
Le Prestataire fournit des Services à Valeur Ajoutés (VAS) notamment, sous la marque « BES », des prestations de
services relatives à la communication, télécommunication et au marketing direct par l’intermédiaire de divers médias, et notamment les SMS, messages vocaux ou location de fichier OPT-IN.
L’ensemble des prestations pour lesquelles le Client s’engage sont détaillées dans les « annexes » du présent
contrat d’utilisateur.
Le Client est à la recherche des outils disposant des options spécifiques pour des prestations de communication,
télécommunication ou marketing direct, en utilisant la plateforme PONA BES du Prestataire.
C’est ainsi que les parties se sont rapprochées, aux présentes à l’effet de déterminer les conditions et les modalités
de leur collaboration.
Le Prestataire ne couvre en aucun cas les besoins qu’un particulier pourrait avoir. À ce titre, le Prestataire met à
disposition sa plateforme et ses outils pour les professionnels, associations ou administrations.
Pour lire TOUTES les conditions générales de vente et d’utilisation, veuillez télécharger le document ci-dessous :